{"id":1079,"date":"2025-09-03T09:43:10","date_gmt":"2025-09-03T09:43:10","guid":{"rendered":"https:\/\/abcd-batiment.fr\/?page_id=1079"},"modified":"2025-09-03T09:55:42","modified_gmt":"2025-09-03T09:55:42","slug":"cgv","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/abcd-batiment.fr\/index.php\/cgv\/","title":{"rendered":"CGV (Conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente)"},"content":{"rendered":"\n

1. D\u00c9FINITIONS<\/strong><\/h2>\n\n\n\n

Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales s’appliquent \u00e0 la vente de l’ensemble des prestations de service ex\u00e9cut\u00e9es par ABCD batiment, soci\u00e9t\u00e9 par<\/p>\n\n\n\n

actions simplifi\u00e9e au capital 33\u202f000,00 \u20ac (fixe), dont le si\u00e8ge social est sis au 95 rue Perronet, 92200 Neuilly-Sur-Seine et enregistr\u00e9 au RCS<\/p>\n\n\n\n

de Nanterre sous le num\u00e9ro 809 996 176 , ci-apr\u00e8s d\u00e9nomm\u00e9e le  \u00abPrestataire \u00bb.<\/p>\n\n\n\n

Le terme \u00ab Client \u00bb d\u00e9signe toute personne physique ou morale, de droit priv\u00e9 ou de droit public souhaitant commander une ou plusieurs des<\/p>\n\n\n\n

prestations fournies par le Prestataire.<\/p>\n\n\n\n

Le Client et le Prestataire  sont collectivement d\u00e9sign\u00e9s par les \u00ab Parties \u00bb et individuellement par la \u00ab Partie \u00bb.<\/p>\n\n\n\n

Le terme \u00ab Devis \u00bb d\u00e9signe tout document \u00e9mis par le Client et\/ou le Prestatire organisant la r\u00e9alisation de prestations de<\/p>\n\n\n\n

service \u00e0 destination du Client et dont l’acceptation engage contractuellement les Parties.<\/p>\n\n\n\n

2. G\u00c9N\u00c9RALIT\u00c9S<\/strong><\/h2>\n\n\n\n

Toute commande pass\u00e9e implique l’adh\u00e9sion enti\u00e8re et sans r\u00e9serve du Client aux pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente \u00e0 exclusion de tout<\/p>\n\n\n\n

autre document. Le Client d\u00e9clare avoir pris connaissance de ces conditions en m\u00eame temps que le devis qui lui aura \u00e9t\u00e9 remis par le Prestataire et d\u00e9clare express\u00e9ment les accepter sans r\u00e9serve. La signature du devis par le Client mat\u00e9rialise son consentement aux pr\u00e9sentes<\/p>\n\n\n\n

conditions g\u00e9n\u00e9rales.<\/p>\n\n\n\n

Aucune autre condition particuli\u00e8re ne peut pr\u00e9valoir contre les pr\u00e9sentes. Toutefois et par d\u00e9rogation, les Parties peuvent convenir de dispositions<\/p>\n\n\n\n

contractuelles diff\u00e9rentes sous la forme d’un contrat, destin\u00e9es \u00e0 r\u00e9gir pour une dur\u00e9e limit\u00e9e l’ensemble des ventes de prestations de service.<\/p>\n\n\n\n

Ce contrat ou cette commande sp\u00e9cifique se subsistera alors aux pr\u00e9sentes pour les clauses qui lui seraient oppos\u00e9es.<\/p>\n\n\n\n

Conform\u00e9ment aux dispositions de l’article L. 441-6 du Code du commerce, ces conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente sont syst\u00e9matiquement<\/p>\n\n\n\n

communiqu\u00e9es \u00e0 tout Client qui en fait la demande aupr\u00e8s du Prestataire.<\/p>\n\n\n\n

3. CONSULTATION ET DEVIS<\/strong><\/h2>\n\n\n\n

Le Prestataire r\u00e9alise des prestations de service dans le domaine de la r\u00e9novation \u00e9nerg\u00e9tique. La consultation du<\/p>\n\n\n\n

Client aupr\u00e8s du Prestataire est formalis\u00e9e par l’\u00e9tablissement d’un devis comportant une ou plusieurs prestations. Dans l’\u00e9ventualit\u00e9 o\u00f9 des<\/p>\n\n\n\n

prestations sortent du domaine de comp\u00e9tence du Prestataire, la consultation sera refus\u00e9e.<\/p>\n\n\n\n

Le Client se doit de remettre l’ensemble des informations et des documents actualis\u00e9s utiles et n\u00e9cessaires \u00e0 l’\u00e9tablissement du devis par le<\/p>\n\n\n\n

Prestataire. En outre, le Client reconna\u00eet avoir v\u00e9rifi\u00e9 l\u2019ad\u00e9quation des prestations de service qu’il souhaite souscrire aupr\u00e8s du Prestataire, \u00e0 ses besoins, et avoir re\u00e7u toutes les informations et conseils qui lui \u00e9taient n\u00e9cessaires pour accepter les prestations en toute<\/p>\n\n\n\n

connaissance de cause.<\/p>\n\n\n\n

4. TARIFICATION ET VALIDIT\u00c9<\/strong><\/h2>\n\n\n\n

Les prix sont exprim\u00e9s en euros.<\/p>\n\n\n\n

Les prix des postes s\u2019entendent nets et hors TVA. Les montants totaux sont exprim\u00e9s nets et hors TVA sur lesquels s\u2019appliquent le taux de TVA<\/p>\n\n\n\n

en vigueur au moment de l\u2019\u00e9tablissement du devis.<\/p>\n\n\n\n

Les prix sont valables 1 mois \u00e0 compter de la date d\u2019\u00e9mission du devis figurant sur celui-ci.<\/p>\n\n\n\n

Les prix des prestations de service sont ceux figurant dans le devis express\u00e9ment accept\u00e9 par le Client. Ils sont r\u00e9put\u00e9s fermes et non r\u00e9visables<\/p>\n\n\n\n

sous r\u00e9serve d\u2019une ex\u00e9cution et d\u2019une facturation dans un d\u00e9lai de 6 mois apr\u00e8s r\u00e9ception de la commande du Client.<\/p>\n\n\n\n

Si les conditions d’ex\u00e9cution des prestations command\u00e9es, notamment techniques, \u00e9conomiques, r\u00e9glementaires ou de d\u00e9lai, existantes \u00e0 la<\/p>\n\n\n\n

commande, devaient \u00e9voluer, le devis \u00e9tabli par le Prestataire  ainsi que la commande \u00e9mise par le Client seraient caducs. Un nouveau devis<\/p>\n\n\n\n

serait \u00e9mis par le Prestataire .<\/p>\n\n\n\n

5. FORMALISATION DE LA COMMANDE<\/strong><\/h2>\n\n\n\n

La souscription par le Client aux prestations de service se fait apr\u00e8s \u00e9tablissement d’un devis express\u00e9ment accept\u00e9, c’est \u00e0 dire sign\u00e9 par une<\/p>\n\n\n\n

personne habilit\u00e9e \u00e0 engager le Client et capable de justifier de cette capacit\u00e9.<\/p>\n\n\n\n

6. EX\u00c9CUTION ET D\u00c9LAIS<\/strong><\/h2>\n\n\n\n

Le Client s’engage, sur demande expresse du Prestataire, \u00e0 remettre l’ensemble des informations et des documents actualis\u00e9s utiles \u00e0<\/p>\n\n\n\n

l’ex\u00e9cution des prestations command\u00e9es.<\/p>\n\n\n\n

Les prestations de service command\u00e9es par le Client seront r\u00e9alis\u00e9es dans les d\u00e9lais convenus entre les Parties. Le d\u00e9lai court \u00e0 compter de la<\/p>\n\n\n\n

r\u00e9ception par le Prestataire  de la commande et des \u00e9l\u00e9ments techniques n\u00e9cessaires \u00e0 son \u00e9tablissement et en cas de versement d’un<\/p>\n\n\n\n

acompte, \u00e0 compter de son encaissement. Ce d\u00e9lai ne constitue pas un d\u00e9lai de rigueur et le Prestataire  ne pourra voir sa responsabilit\u00e9<\/p>\n\n\n\n

engag\u00e9e \u00e0 l’\u00e9gard du Client en cas de retard dans l’ex\u00e9cution des prestations de service.<\/p>\n\n\n\n

7. ASSURANCES<\/strong><\/h2>\n\n\n\n

Le Prestataires a souscrit une police d’assurance responsabilit\u00e9 civile et d\u00e9cennale aupr\u00e8s de Tetris Assurance pour des chantiers dont le co\u00fbt total de construction HT tous corps d\u2019\u00e9tat (travaux et honoraires) d\u00e9clar\u00e9 par le ma\u00eetre d\u2019ouvrage<\/p>\n\n\n\n

n\u2019est pas sup\u00e9rieur \u00e0 la somme de :<\/p>\n\n\n\n

\u2022 15 millions d\u2019euros pour les Ouvrages Soumis \u00e0 obligation d\u2019Assurance<\/p>\n\n\n\n

\u2022 3 millions d\u2019euros pour les Ouvrages Non Soumis \u00e0 obligation d\u2019Assurance.<\/p>\n\n\n\n

8. ANNULATION ET R\u00c9TRACTATION<\/strong><\/h2>\n\n\n\n

En cas d\u2019annulation de la commande par le Client, l\u2019int\u00e9gralit\u00e9 des acomptes \u00e9ventuellement per\u00e7us sera de plein droit acquis par le Prestataire. L’ensemble des prestations d\u00e9j\u00e0 ex\u00e9cut\u00e9es par le Prestataire  seront factur\u00e9es au Client.<\/p>\n\n\n\n

9. CAS DE FORCE MAJEURE<\/strong><\/h2>\n\n\n\n

Constitue un cas de force majeure tout \u00e9v\u00e9nement hors du contr\u00f4le de chacune des Parties et en particulier : gr\u00e8ves, troubles sociaux, p\u00e9nuries<\/p>\n\n\n\n

de mati\u00e8res, d’\u00e9nergie, de moyens de transport, cataclysmes naturels, incendie, fait du prince etc. Les Parties n’encourent aucune responsabilit\u00e9<\/p>\n\n\n\n

pour tout manquement d\u00fb \u00e0 un cas de force majeure. L’ex\u00e9cution des obligations est retard\u00e9e jusqu’\u00e0 la cessation du cas de force majeure.<\/p>\n\n\n\n

10. FACTURATION<\/strong><\/h2>\n\n\n\n

Les prestations de service sont r\u00e9alis\u00e9es contre paiement par le Client du prix figurant sur le Devis pr\u00e9alablement accept\u00e9. Le Prestataire adresse au Client une facture, laquelle intervient au plus tard une semaine \u00e0 l’issue de l’ex\u00e9cution des prestations de service.<\/p>\n\n\n\n

11. R\u00c8GLEMENT<\/strong><\/h2>\n\n\n\n

Sauf mention contraire, les factures doivent \u00eatre r\u00e9gl\u00e9es par le client dans les trente (30) jours suivant leur date d’\u00e9mission. Aucun escompte<\/p>\n\n\n\n

n’est accord\u00e9 en cas de r\u00e8glement anticip\u00e9.<\/p>\n\n\n\n

En cas de retard de paiement ou de versement des sommes dues par le Client au-del\u00e0 des d\u00e9lais figurant sur la facture, ce dernier sera redevable<\/p>\n\n\n\n

envers le Prestataire  de p\u00e9nalit\u00e9s de retard \u00e9gales au taux de la BCE major\u00e9 de dix (10) points de pourcentage, calcul\u00e9es sur le montant<\/p>\n\n\n\n

T.T.C. du prix figurant sur ladite facture.<\/p>\n\n\n\n

En outre, en application de l’article L. 441-16 du Code du commerce, le Client en situation de retard de paiement est de plein droit d\u00e9biteur, \u00e0<\/p>\n\n\n\n

l’\u00e9gard du Prestataire, d’une indemnit\u00e9 forfaitaire de quarante (40) euros. Les sommes dues par le Client pourront \u00eatre major\u00e9es de quinze<\/p>\n\n\n\n

(15) pourcent de la dette \u00e0 titre de clause p\u00e9nale irr\u00e9ductible. Toutefois, si les frais de recouvrement expos\u00e9s sont sup\u00e9rieurs, le Prestataire <\/p>\n\n\n\n

peut demander une indemnisation compl\u00e9mentaire sur justification.<\/p>\n\n\n\n

12. EXCLUSIONS ET LIMITATION DE RESPONSABILIT\u00c9<\/strong><\/h2>\n\n\n\n

Le Prestataire  assume sa responsabilit\u00e9 professionnelle, telle que d\u00e9finie par les articles 1792, 1792-2, 1792-3 et 1792-4-1 du Code civil,<\/p>\n\n\n\n

dans les limites de la mission qui lui est confi\u00e9e. Pour toutes les autres responsabilit\u00e9s professionnelles, il ne peut \u00eatre tenu responsable, de<\/p>\n\n\n\n

quelque mani\u00e8re que ce soit, ni solidairement ni in solidum, \u00e0 raison des dommages imputables aux autres intervenants participant \u00e0 l’op\u00e9ration.<\/p>\n\n\n\n

Le Prestataire s supporte les cons\u00e9quences financi\u00e8res de sa responsabilit\u00e9 dans les limites des plafonds de garantie fix\u00e9s dans son contrat<\/p>\n\n\n\n

d\u2019assurance. La responsabilit\u00e9 du Prestatire ne saurait \u00eatre recherch\u00e9e pour des dommages r\u00e9sultants d’erreurs provenant de documents<\/p>\n\n\n\n

ou d’informations fournis par le Client.<\/p>\n\n\n\n

13. PROPRI\u00c9T\u00c9 INTELLECTUELLE<\/strong><\/h2>\n\n\n\n

Le Prestataire  demeure titulaire de tous droits de propri\u00e9t\u00e9 industrielle et intellectuelle portant notamment, et sans toutefois \u00eatre limitatif,<\/p>\n\n\n\n

sur les travaux, savoir-faire, documents, consultations, avis, illustrations, dessins, r\u00e9sultats, calculs r\u00e9alis\u00e9s pour le compte du Client dans le cadre<\/p>\n\n\n\n

de l’ex\u00e9cution de prestations de service.<\/p>\n\n\n\n

14. L\u00c9GISLATION SOCIALE ET FISCALE<\/strong><\/h2>\n\n\n\n

Les Parties sont tenues de se conformer \u00e0 la l\u00e9gislation sociale et fiscale en vigueur ainsi qu’\u00e0 tous r\u00e8glements ou dispositions applicables sur le<\/p>\n\n\n\n

lieu d’ex\u00e9cution des prestations. Le Prestataire  assume la charge de la s\u00e9curit\u00e9 de son personnel et fait respecter les r\u00e8gles d’hygi\u00e8ne et de<\/p>\n\n\n\n

s\u00e9curit\u00e9 applicables \u00e0 son intervention.<\/p>\n\n\n\n

15. LITIGE SANCTIONS ET LOI APPLICABLE<\/strong><\/h2>\n\n\n\n

En cas d’inex\u00e9cution d’une des obligations contractuelles de la part du Client, le Prestataire  aura la facult\u00e9 de r\u00e9silier de plein droit le pr\u00e9sent<\/p>\n\n\n\n

contrat en respectant toutefois un pr\u00e9avis de huit (8) jours. La r\u00e9siliation de plein droit, initi\u00e9e par le Prestataire , n’exclut pas la possibilit\u00e9<\/p>\n\n\n\n

pour ce dernier de demander des dommages et int\u00e9r\u00eats en raison du pr\u00e9judice subi. Les acomptes d\u00e9j\u00e0 vers\u00e9s par le Client ne seront pas restitu\u00e9s.<\/p>\n\n\n\n

Toute contestation qui surviendrait \u00e0 l’occasion de l’interpr\u00e9tation ou de l’ex\u00e9cution du pr\u00e9sent document sera soumise \u00e0 la juridiction comp\u00e9tente<\/p>\n\n\n\n

du si\u00e8ge social du Prestataire, y compris en cas de r\u00e9f\u00e9r\u00e9, de pluralit\u00e9 de d\u00e9fendeurs, d’appel en cause ou en garantie. Les pr\u00e9sentes<\/p>\n\n\n\n

conditions sont soumises au droit fran\u00e7ais et sont applicables \u00e0 partir du 6 juin 2022.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

1. D\u00c9FINITIONS Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales s’appliquent \u00e0 la vente de l’ensemble des prestations de service ex\u00e9cut\u00e9es par ABCD batiment, soci\u00e9t\u00e9 par actions simplifi\u00e9e au capital 33\u202f000,00 \u20ac (fixe), dont le si\u00e8ge social est sis au 95 rue Perronet, 92200 Neuilly-Sur-Seine et enregistr\u00e9 au RCS de Nanterre sous le num\u00e9ro 809 996 176 , ci-apr\u00e8s […]<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"footnotes":""},"class_list":["post-1079","page","type-page","status-publish","hentry"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/abcd-batiment.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/1079","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/abcd-batiment.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/abcd-batiment.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/abcd-batiment.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/abcd-batiment.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=1079"}],"version-history":[{"count":2,"href":"https:\/\/abcd-batiment.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/1079\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":1083,"href":"https:\/\/abcd-batiment.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/1079\/revisions\/1083"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/abcd-batiment.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=1079"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}